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Marques déposées par DANIEL PROM
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FRANCE TAXI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE TAXI
DANIEL PROM, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE TAXI ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3745388
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2020
FRANCE TAXI de DANIEL PROM

Présentation de la marque FRANCE TAXI

Déposée le 10 juin 2010 par DANIEL PROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE TAXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est DANIEL PROM, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE TAXI ” en cours de formation domicilié(e) 38 Rue Eugène Oudiné - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL PROM domicilié(e) 38 Rue Eugène Oudiné - 75013 - PARIS - France.

La marque FRANCE TAXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TAXI est expirée depuis le 10 juin 2020.

DANIEL PROM a également déposé les autres marques suivantes : ALLEXI , ARAMUS , LOGICIELS AKOS-TAXIS , AKOS LOGICIELS


DANIEL PROM, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE TAXI ” en cours de formation - 38 Rue Eugène Oudiné - 75013 - PARIS - France


DANIEL PROM - 38 Rue Eugène Oudiné - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de taxis.